TOPOGRAPHIE
Un plan topographique c'est la description géométrique de la surface terrestre et sa représentation graphique à une échelle déterminée .
Les travaux topographiques comprennent :
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les opérations de lever de terrain
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les opérations d’interprétation graphique permettant la réalisation de plans et l’alimentation d’une base de données géographiques
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Un rendu au format papier ou numérique (dxf, dwg, pdf, ou autre
Les travaux topographiques sont effectués par différents procédés :
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Relevé terrestre par tachéomètre laser robotisé
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Relevé satellitaire par GPS de précision en liaison avec les réseaux GNSS TERIA
FONCIER
BORNAGE AMIABLE
Une procédure de bornage amiable se déroule suivant plusieurs étapes :
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Relevé topographique sur place
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Analyse des documents (titres de propriété, servitudes, photos aériennes, cadastre, etc)
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Convocation des riverains
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Réunion contradictoire de bornage
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Implantation des bornes et repères
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Procès verbal de bornage et plan définitif de bornage
DIVISION PARCELLAIRE
La division parcellaire de votre terrain nécessite une analyse par votre géomètre-expert car elle peut être soumise à diverses règlementations (urbanisme, protection de l'environnement, zone réservée, etc). Le géomètre-expert s'attachera notamment à la définition des nouvelles limites et servitudes éventuelles, leur matérialisation sur le terrain, et l'élaboration du plan de division. Nous sommes habilités à transmettre les informations aux services du cadastre pour la création des nouvelles parcelles.
ATTENTION : le détachement d'un terrain à bâtir nécessite impérativement un bornage préalable.
DIVISION DU MILIEU BATI
DIVISION EN MILIEU BATI
La division en milieu bâti s'articule principalement autour de 2 procédures : la mise en copropriété ou la division en volume.
Nous vous conseillons sur la solution la plus adaptée à vos besoins et aux différentes contraintes.
Nous réalisons l'ensemble des mesures et produisons les plans d'intérieur et d'ensemble nécessaires à ces deux méthodes.
Notre prestation s'étent jusqu'à la rédaction des documents suivants :
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Introduction à la mise en copropriété,
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Etat Descriptif de Division (EDD ou EDDV)
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Conventions de servitudes
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Tableaux de tantièmes de propriété
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Tableaux de tantièmes de charge
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Attestations de superficie (Loi Carrez, Surface Utile, etc)
PLANS D'INTERIEUR, DE FACADE, D'HEBERGE
Nous réalisons l'ensemble des plans nécessaires à la meilleure exploitation de votre propriété, nous sommes capables de fournir des modèles numériques en 2D et 3D, sous différents formats (nous consulter)
URBANISME
CERTIFICAT D'URBANISME
Nous nous chargeons de réaliser la demande formalisée la plus adaptée à vos besoins afin de garantir la pérénité de vos droit en matière d'urbanisme tout au long de votre projet
DECLARATION PREALABLE
Cette procédure est nécessaire lorsque vous divisez votre propriété afin de créer un lot à bâtir, ou lorsque vous envisagez des travaux de viabilisation. Nous menons cette démarche à vos côtés et fournissons l'ensemble de documents nécessaires (plans, CERFA, panneau d'affichage règlementaire, etc)
PERMIS D'AMENAGER
Notre prestation s’étend notamment jusqu'à la confection complète du dépôt de permis comprenant notamment des documents suivants :
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Plan de situation (PA1)
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Notice de présentation du projet (PA2)
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Plan d'état des lieux - bornage (PA3)
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Plan de composition (PA4)
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Vues, coupes (PA5) et photographies (PA6-7)
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Programme, notice et plans des travaux (PA8)
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Insertion environnementale 3D (PA9)
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Projet de règlement du lotissement (PA10)
